14 · Actifs numériques & blockchain · MiCA · AMF · SEC
Actifs numériques & blockchain
Ce que l’assistance change dans cette matière, ce qu’elle ne change pas, et la réduction de temps réellement observée.
Où le gain est réel
Qualification des jetons au regard des régimes applicables, revue des livres blancs et du code publié, traçage des flux on-chain.
Où il est faible ou nul
Décision d’émettre, dialogue avec le régulateur, conception économique du protocole.
Temps observé
−53 % à périmètre de dossier constant, sur les dossiers clos des trois derniers exercices. Cette mesure ne dit rien de la qualité du résultat.
Ce que couvre la matière
- Qualification des jetons et des services sur actifs numériques
- Agrément des prestataires, dossiers réglementaires et conformité continue
- Revue des livres blancs, des conditions générales et des documents commerciaux
- Traçage des flux on-chain et rapprochement avec les écritures comptables
- Dispositifs de lutte contre le blanchiment appliqués aux transferts d’actifs numériques
- Contrats de garde, de staking et d’accès aux protocoles